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25/07/2010

Vente de logement : le droit de préemption de la mairie

A Sète, de plus en plus de propriétaires se rendent compte qu’ils ne peuvent pas vendre librement leur bien au prix du marché, car la Municipalité, éventuellement via la SA ELIT, préempte leur bien.

En quoi consiste exactement la préemption ? Comment les propriétaires ou les acquéreurs peuvent-ils se défendre ? C’est l’objet de cet article issue de : http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobi...#

En bleu les points importants.

Article Table des matières

Dans certains cas, heureusement assez rares, la commune peut faire jouer son droit de préemption et acheter le bien en lieu et place de l'acquéreur initial.

Le droit de préemption

Principes généraux

Dans les procédures d'expropriation, le propriétaire peut être obligé de céder son bien à la puissance publique, même s'il souhaite le conserver. Le droit de préemption obéit à une logique différente. Ici, c'est la puissance publique, principalement la commune, qui s'interpose entre un vendeur et un acquéreur. Le droit de préemption ne concerne donc que les personnes qui souhaitent vendre un bien immobilier.

Le droit de préemption permet donc à une collectivité publique d'acquérir un bien immobilier, le plus souvent en se substituant à l'acquéreur trouvé par le vendeur.

Les zones concernées

Ce droit ne peut intervenir que dans des zones préalablement définies par un acte administratif, qui désigne en même temps le titulaire de droit.

Le plus courant est le droit de préemption urbain (DPU) que la commune peut exercer sur tout ou partie de son territoire.

  • Par souci de simplification, c'est ce seul DPU qui sera traité ici.
Les motifs invoqués

La collectivité publique ne peut exercer son droit de préemption que dans les zones géographiques bien délimitées au préalable, et uniquement pour mettre en œuvre des opérations d'intérêt général : réalisation d'équipements collectifs, valorisation du patrimoine, lutte contre l'insalubrité, développement d'activités économiques, etc.

  • L'exercice du DPU doit toujours préciser le motif invoqué
Les opérations concernées

Le DPU concerne l'ensemble des mutations immobilières à titre onéreux : ventes (quelles qu'en soient les conditions), échanges, apports en société, vente aux enchères volontaires ou forcées dans le cadre de saisies, les cessions de droits indivis à un tiers, etc. Sont donc exclus les transmissions à titre gratuit (donation, succession), les partages de communauté ou de succession, les cessions de droits indivis à un membre de l'indivision.

Le DPU concerne tous les types de biens (terrains, constructions, etc.) à l'exception des immeubles achevés depuis moins de dix ans et des logements isolés dans les copropriétés. Mais, même pour ces deux derniers cas, la commune peut instituer un droit de préemption « renforcé » par délibération motivée du conseil municipal.

Les droits du propriétaire

Tout propriétaire peut adresser une simple lettre à la mairie pour savoir si son bien peut faire l'objet d'un DPU.

Si le bien est soumis à un DPU, son propriétaire peut en proposer l'acquisition à la commune, même s'il ne l'a pas encore mis en vente. Il lui suffit d'adresser (en recommandé avec AR) le formulaire appelé « déclaration d'intention d'aliéner » (DIA) qui précise le prix demandé.

  • Si la commune accepte, la vente est supposée conclue. Et le prix doit être versé dans les six mois.
  • En l'absence de réponse après un délai de deux mois ou en cas de refus express, le propriétaire est libre de vendre. La commune peut aussi manifester sa volonté d'exercer son droit de préemption mais à un prix inférieur à celui demandé. Elle doit alors engager une procédure de fixation du prix auprès du tribunal de grande instance.

La procédure de préemption

Généralement, la procédure débute quand le vendeur a trouvé un acquéreur potentiel. Après la signature de l'avant-contrat, le notaire chargé de la rédaction de l'acte envoie, au nom du vendeur, une DIA à la mairie, qui précise naturellement les conditions de la vente.

  • Cette formalité est indispensable : en l'absence de DIA, la commune peut, en effet, introduire une action en justice devant le tribunal de grande instance dans les cinq ans qui suivent la transaction pour faire annuler la vente.
  • La mention de l'identité de l'acquéreur est en principe facultative.

Dès lors plusieurs hypothèses sont possibles.

  • A. La commune peut renoncer à exercer son droit, soit par décision expresse, soit en ne répondant pas dans le délai de deux mois après la réception de la DIA. Dans ce cas, le vendeur peut céder le bien, sans limitation de durée, aux conditions et prix définis dans le formulaire.
  • B. La commune décide d'exercer son droit de préemption. Elle doit le faire savoir dans le délai de deux mois au propriétaire, en indiquant avec précision le motif invoqué.
    • B1. La commune accepte les conditions demandées. La vente est censée parfaite puisqu'il y a accord sur la chose et le prix. Le vendeur est obligé de signer l'acte authentique de cession avec la commune.
    • B2. La commune propose un prix inférieur. Dans ce cas, le propriétaire dispose de deux mois pour formuler sa réponse écrite. Là encore, plusieurs hypothèses sont possibles.
      • B2a. Le propriétaire renonce à vendre le bien, soit de façon expresse, soit en ne répondant pas pendant le délai de deux mois.
      • B2b. Le propriétaire accepte le prix proposé par la commune. La vente est supposée parfaite : l'acte authentique doit être signé dans les trois mois qui suivent et le prix doit être versé dans les six mois.
      • B2c. Le propriétaire refuse le prix proposé. Dans les quinze jours qui suivent sa réponse, la commune doit saisir le juge de l'expropriation (au tribunal de grande instance) et demander une fixation judiciaire du prix. Dans les huit jours qui suivent sa saisine, le juge fixe une date pour visiter les lieux et la communique aux parties en présence, au moins quinze jours à l'avance. En audience publique, le juge fixe ensuite la valeur des biens en question en tenant compte des différents paramètres en sa possession.
  • La visite a lieu en présence des parties, du secrétaire-greffier et du commissaire du Gouvernement, généralement le Directeur des Domaines.
  • Les parties en présence et toute personne intéressée (locataire, etc.) peuvent faire appel du jugement auprès de la Cour d'appel compétente dans les quinze jours qui suivent la notification.

Une fois que le prix judiciaire a été fixé de façon définitive (après l'arrêt de la Cour d'appel ou après épuisement des délais d'appel), il s'impose aux deux parties et le propriétaire et la commune disposent de deux mois pour accepter la transaction.

  • Le silence des deux parties au terme de ce délai équivaut à une acceptation tacite.

L'acte authentique doit ensuite être signé dans les trois mois qui suivent et le prix doit être versé dans les six mois.

  • Dans tous les cas, le propriétaire conserve la jouissance du bien tant que le prix n'a pas été intégralement versé.

Si la commune refuse le prix judiciaire, le propriétaire peut vendre le bien à la personne de son choix mais au prix fixé par le tribunal, dans un délai de cinq ans.

A tout moment, et pendant les deux mois qui suivent la fixation définitive du prix par voie judiciaire, le propriétaire peut aussi revenir sur son intention de vendre et conserver le bien.

Le droit de rétrocession

On l'a vu : le DPU doit être exercé dans un but d'intérêt général, qui doit être précisé dans la décision de la commune. Les anciens propriétaires et les acquéreurs lésés bénéficient donc d'un droit de regard sur l'utilisation ultérieure du bien.

Si, dans les cinq ans qui suivent, la commune affecte ou cède le bien à d'autres fins que celles annoncées, elle doit en prévenir l'ancien propriétaire et lui proposer de racheter l'immeuble.

Si elle ne propose pas cette rétrocession, ce dernier peut engager une action en justice dans les cinq ans qui suivent l'utilisation non conforme du bien et demander, en plus de la rétrocession, des dommages-intérêts.

Une fois informé, l'ancien propriétaire dispose de deux mois pour faire connaître sa décision (son silence étant assimilé à une renonciation) et proposer éventuellement une contre-évaluation.

Dès réception de sa réponse, la Commune dispose de deux mois pour accepter de rétrocéder le bien au prix proposé ou pour saisir le juge de l'expropriation.

Une fois que le prix judiciaire a été fixé de façon définitive (après l'arrêt de la Cour d'appel ou après épuisement des délais d'appel), l'ancien propriétaire dispose de trois mois pour formuler une acceptation expresse (son silence étant assimilé à une renonciation).

Si l'ancien propriétaire renonce à son droit de rétrocession, la commune doit engager la même procédure à l'égard de l'acquéreur évincé lors de la préemption. A condition naturellement que son identité ait été précisée dans la DIA.

Cette procédure complexe explique que les communes ont tout intérêt à respecter les engagements pris.

23/07/2010

Festival de poésie “Voix vives de Méditerranée en Méditerranée” 23-31 juillet 2010

9 jours de poésie à Sète, une innovation de taille et un exercice périlleux :

  • une ville éparpillée, plutôt pauvre
  • des quartiers farouchement indépendants,
  • beaucoup de poésie en langue étrangère,

autant de difficultés à surmonter, pour pouvoir toucher un peu plus qu’un noyau de sétois convaincus ou cultivés.

Le Quartier Haut mis à l'honneur va-t-il apporter le souffle populaire nécessaire à la réussite à ce festival ? Souhaitons-le !

69 pages de programme http://www.voixvivesmediterranee.com/para/img/programme_2... (mises à jours, cliquer : Facebook)

5 spectacles gratuits :

  • Ce soir à 21h30, spectacle d’ouverture du festival au château d’eau
  • Lundi 26 à 18h30 au Brise-lames “Entre mer et ciel” Patrick Dubost et compagnie Bismut
  • Mardi 27 de 5h à 6h30 Crique de l’Anau “Contes au point du jour” (Rachid AKBAT, Joachim Kaboré, Catherine ZARCATE)
  • Vendredi 30 juillet 18h30 au Brise-lames “Entre mer et ciel” avec SAPHO la marraine du festival
  • Samedi 31 juillet 21h30 au Château d’eau, soirée de clôture en 1e partie et à 22h30 Tinariwen en 2e partie

On notera que pour le Brise-lames et la Crique de l’Anau, les rêves de se transporter en mer ou d’attendre le point du jour font certainement partie intégrante de cette poésie que ces spectacles gratuits vont nous inspirer…

 

Quelques vers d'Henri MESCHONNIC dont la dernière oeuvre "Demain dessus, demain dessous" a été présentée dans le cadre apaisant du Château d'Eau :

henri-edd3e.jpg« un visage est une histoire
qu’on ne sait pas lire
ou qu’on apprend à lire
c’est le visage
qui est l’origine
de toi de nous
de notre monde
mon hier
mon aujourd’hui
mon demain
»

« je tourne de lettre en lettre
mon alphabet c’est les jours
mes mots
sont ce que nous en faisons
une phrase qui n’a pas de fin
la bouche les yeux fermés
mange l’amour à pleines lèvres
nous ne faisons que commencer
de dire ce que nous ne savons pas
mais qui nous fait
ma vie ta vie notre vie
le bonheur

est l’inconnu en nous »

Quelques pitorresques commentaires chez les Vicomtes de Brageole :

http://vicomtesdebrageole.midiblogs.com/archive/2010/07/2...

Le coup de gueule d'Honorine http://vicomtesdebrageole.midiblogs.com/archive/2010/07/2... en réponse à

 

176894427.jpg

 

 

 

Midi Libre Édition du samedi 24 juillet 2010

Voix Vives lancé avec une poignée de vers

V.A.

Festival Voix Vives lancé avec une poignée de vers


Le soir d'une nuit d'été. C'est ainsi que le festival Voix Vives a débuté. Sous les lumignons, rencontre d'un monde cosy avec la bohème.

Sur l'herbe du jardin du Château d'Eau, un guéridon, un bouquet de fleurs. Des tables, un buffet rempli de vaisselle. Salle à manger improvisée sous les arbres [pour les poètes (note du blog)].

Un peu plus loin des tapis, des tentes et du thé - ambiance Afrique du Nord.

La foule est arrivée pas à pas. Les premiers se sont installés dans les chaises longues, les suivants sur l'herbe humide.

Une demi-heure de retard, le temps d'enfiler une petite polaire, son châle pour les plus élégantes.

Impatient mais poli, le public a applaudi, pour appeler les poètes. « Ça n'a pas l'air de les faire venir », soufflait une femme à son ami.

Et finalement une voix s'élevait : « Que la nuit s'ouvre. » Suivaient Adonis et consort. En haut du jardin, des amis continuaient à bavarder. Autre poésie.

Camille GELPI

 

 

Pour finir par une poésie un peu plus populaire, Pierre PERRET un artiste plein de chaleur mais qui a toujours laissé assez froids les sétois

Ma nouvelle adresse

Ce hall de gare pavoisé de rouges à lèvres et de hasards
Où bat le cœur des banlieusards plein de sanglots et de baisers
N'aura jamais su me griser
Ce hall de gare pavoisé de solitudes plein tarif
Et de marques d'apéritifs et de bonheurs synthétisés
Je m'en suis désapprivoisé

Prenez ma nouvelle adresse
Je vis dans le vent sucré des îles nacrées
Et à ma nouvelle adresse
Une fille s'amuse à rire de mes souvenirs

Et ce boulot qui m'usait tant, qui me laissait tant épuisé
Devant ma machine à fraiser que j'en suait l'eau et le sang
N'aura jamais su me griser
Et de ce patron si charmant et du banquet de fin d'année
Et de médailles arrosées, et de mes copains militants
Je m'en suis désapprivoisé

Prenez ma nouvelle adresse
Je vis dans le vent sucré des îles nacrées
Et à ma nouvelle adresse
Une fille s'amuse à rire de mes souvenirs

Les fins de mois les repas bâclés devant le match à la télé
Les infos chloroformisées et les pubs de mousse à raser
N'auront jamais su me griser
De cet air de robot content, de cette course avec le temps
De ces amours en pointillés qui mourraient avant d'être nées
Je m'en suis désapprivoisé

Prenez ma nouvelle adresse
Je vis dans le vent sucré des îles nacrées
Et à ma nouvelle adresse
Une fille s'amuse à rire de mes souvenirs

Oui mes amis j'ai largué tout pour l'archipel des Tuamotu
Où quel que soit le cours du franc on offre son poisson vivant
Pour une poignée de riz blanc
Mon copain Jacques a mis les bouts toutes voiles dehors et vent debout
Il chante dans les Alizés quelques chansons dont le succès
N'aura jamais su le griser

Prenez sa nouvelle adresse
Il vit dans le vent sucré des îles nacrées
Et à sa nouvelle adresse
Une fille s'amuse à rire de ses souvenirs.

21:46 Publié dans Poésie, Vie des quartiers - Souvenirs | Lien permanent | | Tags : voix vives | | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook | |  Imprimer | |

22/07/2010

Arrighetti, devenu Riquetti puis francisé en Riquet, baron de Bonrepos et concepteur du Canal du Midi

Midi Libre Édition du jeudi 22 juillet 2010

Pierre Paul Riquet, génial créateur du canal du Midi

DR

Découverte

Pierre Paul Riquet, génial créateur du canal du Midi


Fermier général du Languedoc et de Cerdagne au XVIIe siècle, autrement dit percepteur des impôts pour le roi, Pierre Paul Riquet était l’un des hommes les plus riches du royaume.

Hydraulicien autodidacte, il consacrera toute sa fortune à un projet fou, approuvé par Colbert : relier Atlantique et Méditerranée. Inauguré en 1681, alimenté par les cours d’eau de la Montagne Noire, ce canal royal, devenu canal du Midi au XIXe siècle, est inscrit au patrimoine mondial.

Quand il arrivait à cheval à la porte d’un domaine, avec ses cheveux tombant en cascade sur sa livrée de percepteur de Louis XIV, le contribuable devait filer doux. Pierre Paul Riquet représentait un peu l’image du roi à l’abondante toison. Il passait au peigne fin le Languedoc pour prélever la gabelle, impôt détesté sur le sel, cet or blanc qui servait aussi à conserver les denrées, à tanner les peaux.

A l’époque, le fermier général négociait avec le Trésor royal une somme à collecter. Si les rentrées fiscales étaient moindres, le fermier des gabelles, ancêtre du trésorier-payeur général, devait payer la différence. Par contre, si la collecte dépassait la somme fixée, le surplus tombait dans l’escarcelle du fermier. Pour ratisser l’impôt, Pierre Paul Riquet chevauchait dans tout le Languedoc qu’il connaissait comme… sa poche.

Rarement homme a inspiré à la fois haine et admiration. Sa fortune colossale, amassée chez les pressurés, lui a servi à financer son projet de canal entre Océan et Méditerranée, pour la prospérité de tout le Midi.

Les Romains et Charlemagne avaient, dit-on, déjà caressé l’idée en s’y cassant le nez. « A partir de 1525, pour défendre les côtes sans devoir passer par le Détroit de Gibraltar contrôlé par le roi d’Espagne, François Ier puis Louis XIII ont cherché une solution pour joindre les deux mers. Mais leurs ingénieurs ont échoué car, pour alimenter le futur canal, ils cherchaient l’eau des Pyrénées », raconte Jacques André, directeur du Musée de Saint-Ferréol (Tarn).

En effet, entre Toulouse (135 m d’altitude) et Sète (niveau de la mer), distantes se dressait un col à 190 m, le Seuil de Naurouze, point de partage des eaux entre versants atlantique et méditerranéen. L’idée géniale de Riquet est d’avoir cherché l’eau, non côté pyrénéen, mais côté Massif Central, sur le versant de la Montagne Noire. Certes, celle-ci était parcourue de maigres cours d’eau, mais Riquet a appliqué à merveille le proverbe selon lequel « les petits ruisseaux… ».

Hydraulicien autodidacte, Riquet a fait creuser une rigole coupant ces divers torrents, pour drainer l’eau jusqu’à l’immense réservoir de Saint-Ferréol, qui sera longtemps le plus grand barrage masse du monde. De ce bassin de régulation, l’eau est ensuite envoyée 35 km plus loin, jusqu’au Seuil de Naurouze, selon les besoins de navigation des deux versants.

Le creusement du canal du Midi (240 km entre Garonne et Méditerranée) et la réalisation d’un réseau de quelque 350 ouvrages d’art mobiliseront près de 12 000 ouvriers durant quatorze ans.

Comment expliquer l’acharnement de Riquet pour ce projet pharaonique ? De plus, lancé à 57 ans, à une époque où l’espérance de vie n’atteignait pas 40 ans ! Ce Biterrois écrit à Colbert : « J’engage mon œuvre à l’âge où un homme normalement constitué rédige son testament. »

Âpre au gain, Riquet était mu aussi par un rêve suprême. Ses aïeuls italiens Arrighetti, aristocrates ayant comploté au XIIIe siècle avec le parti gibelin, avaient été contraints à l’exil en Provence, sous le nom de Riquetti, francisé en Riquet.

Sorte de revanche de l’histoire, « il voulait acquérir un titre de noblesse et, pour cela, être reconnu auteur d’une œuvre considérable », commente Jacques André.

Consultant à Versailles pour y drainer l’eau, anobli par Louis XIV en Baron de Bonrepos, Riquet s’éteindra, ruiné, sept mois avant l'inauguration de son canal, en grande pompe, par tous les grands du royaume.

Georges MATTIA

15:35 Publié dans Loisirs/Culture | Lien permanent | | Tags : riquet, canal du midi | | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook | |  Imprimer | |