Midilibre.fr
Tous les blogs | Alerter le modérateur| Envoyer à un ami | Créer un Blog

07/03/2011

Guide d'aide à l'élaboration d'un règlement de collecte

Après les foires d’empoigne citées par MIDI LIBRE ce weekend sur le positionnement des poubelles,  la Ville de Sète devrait pouvoir fournir une étude de cas particulièrement concrète aux théoriciens de l’association AMORCE et leur Guide d’aide à l’élaboration d’un Règlement de Collecte, élaboré en partenariat avec l’ADEME.

D’ailleurs, Sète et Thau Agglo, si ce n’est déjà fait, devraient adhérer à cette association afin d’affiner leurs méthodes de travail, sans faire pâtir plus longtemps leurs usagers.

Actu-Environnement nous donne un aperçu de l’esprit de ce “Guide d’aide à l’élaboration d’un règlement de Collecte” sur cette page  http://www.actu-environnement.com/ae/news/collecte-reglem... 

Court résumé de son contenu :

Dans une première partie, le guide précise le cadre juridique du règlement de collecte : fondements juridiques, liens entre pouvoir de règlementer la collecte et pouvoir de police du maire, positionnement par rapport à d'autres règlementations et documents tels que le règlement sanitaire départemental...

La seconde partie du document constitue le guide d'aide à l' élaboration proprement dit : il propose une liste de thématiques organisées par chapitres (organisation de la collecte, règles d'attribution et d'utilisation des conteneurs, sanctions...) et articles (définitions, sécurité et facilitation de la collecte, présentation des déchets, vérification du contenu des bacs....).

Ce guide peut être consulté/téléchargé sur cette page du site AMORCEhttp://www.amorce.asso.fr/-Technique-.html#DT33Guidedaide...

AMORCE Association au carrefour des collectivités territoriales et des professionnels
7 rue du Lac – 69422 LYON Cedex 03 – Tel : 04 72 74 09 77 – Fax : 04 72 74 03 32  E-Mail : amorce@amorce.asso.fr
http://www.amorce.asso.fr/-Faire-connaissance-.html

Catalogue des publications sur les déchets
http://www.amorce.asso.fr/-Dechets,14-.html

Et plein d’autres publications à découvrir, à partir de cette page !

En marge de ces questions, voici pour terminer une sélection de sites sur l'avenir de la gestion de l'énergie :

19:04 Publié dans 1 Groupes de Travail, 1.2 Propreté - Sécurité, Actualités | Lien permanent | | Tags : thau agglo, déchets | | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook | |  Imprimer | |